Préambule

En consultant ce site, l’utilisateur accepte l’ensemble des conditions d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être changées à tout moment sans préavis.

L’utilisateur reconnait donc:

  • avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
  • utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive, disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur est parfaitement informé de l’existence de règles et d’usage en vigueur sur Internet, «  Netiquette » et des différents codes de déontologie accessibles sur l’Internet et s’engage à s’y conformer.

A cet égard, il s’engage notamment à respecter l’intégralité du site et s’interdit d’entraver ou forcer le fonctionnement du site, de modifier, d’altérer ou de supprimer les contenus accessibles sur le site.

1. Site de la société ARKHELIA Distribution

ARKHELIA DISTRIBUTION, SARL unipersonnelle au capital de 8 000 €, a débuté son activité en avril 2002.

Franck ALEXANDRE est gérant de la société ARKHELIA DISTRIBUTION. Le siège social de cette entreprise est actuellement situé 6 rue Paul Verlaine - 31200 Toulouse.

Capital social 8 000 €
SIREN 441 955 820
SIRET 441 955 820 00051

 

Code APE/NAF 6831Z / Agences immobilières

 

Numero TVA intra-communautaire FR 80441955820

 

Carte professionnelle n° CPI 31012017000017339

 

email Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

2. Editeur du site et hébergeur

Editeur du site : JOOMLA
Hébergeur : OVH
Réalisation : THINKLINK


3. Crédits photos et hyperliens

Crédits Images : Unsplash (https://unsplash.com), Pixabay (https://pixabay.com/fr/) et l’aimable autorisation des distributeurs d’ARKHELIA Distribution.

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4. Droits de propriété intellectuelle attachés au site

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5. Informatique et libertés, protection des données personnelles

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

6. Limitation de responsabilité

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7. Droit applicable

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